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Identité de l’entreprise

Le Site est administré par la société Château Soucherie.
Adresse éditeur : La Soucherie - 49750 BEAULIEU SUR LAYON
Statut : Société civile d’exploitation agricole SCEA - RCS Angers n° 411 649 692
N° de TVA Intracommunautaire : FR 87 411 649 692.
Responsable publication : Mr BEGUINOT Roger François, Gérant
Mail responsable publication : contact@domaine-de-la-soucherie.com
Téléphone :

Informations hébergeur :

OVH
RCS : Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE : 6202A
Siège social : 2, rue Kellerman, 59100 Roubaix.

Informations concepteur :

La direction artistique, la création graphique, la réalisation, l’actualisation et l’optimisation du site internet sont assurés par Gustibus et Coloribus, en collaboration avec Alexandre Avram.

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Le Site est déclaré à la CNIL sous le n° de dossier : 1399649. Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, adressez-vous à contact@domaine-de-la-soucherie.com.

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Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la Loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Les utilisateurs du Site disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu’énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Pour l’exercer, vous pouvez vous adresser directement au Château Soucherie par courriel à contact@domaine-de-la-soucherie.com ou par courrier adressé à : La Soucherie - 49750 BEAULIEU SUR LAYON, en précisant « Service Gestion des données personnelles ».
Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés.

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La demande d’exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

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